L’offre SaaS K-NOW met à disposition du Client, la plateforme K-NOW accessible sur son serveur, ou par le biais du réseau Internet. Dans les conditions de l’article « Droit d’utilisation de la plateforme K-NOW », Knowmore consent au Client, le droit d’utiliser de façon non exclusive, les services de la plateforme K-NOW.
Le client utilise les services d’adoption digitale en configurant un service tiers d’adoption digitale sur ses applications. Ce faisant, les utilisateurs de ces applications deviennent des utilisateurs de nos services d’adoption digitale. Le service est garanti 24H sur 24, en dehors de période de maintenance notifiée à votre administrateur du compte.
Le Client utilisera seul ce droit d’accès. Il pourra se connecter à tout moment, en dehors de période de maintenance notifiée à votre administrateur du compte.
L’accès s’effectue :
L’identification du Client lors de son accès aux Services d’administration des messages se fait au moyen d’un identifiant attribué par la plateforme à chaque administrateur de message.
Les Identifiants sont destinés à réserver l’accès à la plateforme de gestion de nos Solutions objets du Contrat, à protéger l’intégrité et la disponibilité des Solutions, ainsi que l’intégrité, la disponibilité et la confidentialité des Données du Client telles que transmises par les Utilisateurs.
Les Identifiants sont personnels et confidentiels. Ils ne peuvent être changés que sur demande du Client ou à l’initiative de Knowmore sous réserve d’en informer préalablement le Client. Le Client s’engage à mettre tout en œuvre pour conserver secrets les Identifiants le concernant et à ne pas les divulguer sous quelque forme que ce soit.
Le Client est entièrement responsable de l’utilisation des Identifiants et il est responsable de la garde des codes d’accès qui lui sont remis. Il s’assurera qu’aucune autre personne non autorisée par Knowmore n’a accès aux Services applicatifs et à la gestion de nos Solutions. De manière générale, le Client assume la responsabilité de la sécurité des postes individuels d’accès aux Solutions. Dans l’hypothèse où il aurait connaissance de ce qu’une autre personne y accède, le Client en informera Knowmore sans délai et le confirmera par courrier recommandé.
En cas de perte ou de vol d’un des identifiants, le Client doit prévenir sans délai Knowmore afin que celui-ci renouvelle ces identifiants. Knowmore ne peut en aucun cas être tenu responsable d’un usage malveillant des identifiants perdus ou volés antérieur à la date ou Knowmore en a été averti.
Le Client est averti des aléas techniques inhérents à l’Internet, et des interruptions d’accès qui peuvent en résulter. En conséquence, Knowmore ne sera tenu responsable des éventuelles indisponibilités ou ralentissements des Services applicatifs. En outre, Knowmore exécute ses prestations conformément à la l’Accord de Niveau de Service. Knowmore n’est pas en mesure de garantir la continuité des Services applicatifs, exécutés à distance via Internet, ce que le Client reconnaît.
En outre, il appartient au Client de respecter les seuils de volumétrie indiqués dans la formule d’abonnement choisie et d’avertir Knowmore en cas d’augmentation de ses besoins en termes de capacité de traitement.
Knowmore s’engage à mettre en place des contrôles efficaces de nature à procurer une assurance raisonnable que le Client peut accéder et utiliser les applications concernées aux heures déterminées aux présentes.
Knowmore concède au Client un droit personnel, non exclusif, non cessible et non transférable d’utilisation des Solutions, pendant toute la durée du Contrat et pour le monde entier. Le Client ne peut utiliser les Services applicatifs et les Solutions que conformément à ses besoins et à leur documentation. En particulier, l’accès aux Solutions n’est concédé que dans le seul et unique but de permettre au Client l’utilisation des Services, à l’exclusion de toute autre finalité.
Le droit d’utilisation s’entend du droit de représenter et de mettre en œuvre les Services applicatifs conformément à leur destination, en mode SaaS via une connexion à un réseau de communications électroniques. Le Client ne pourra en aucun cas mettre les Solutions à disposition d’un tiers, et s’interdit strictement toute autre utilisation, en particulier toute adaptation, modification, traduction, arrangement, diffusion, décompilation, sans que cette liste soit limitative.
Ce droit d’utilisation s’applique à tous les services qui composent la plateforme K-NOW. Il entre en vigueur à la signature du contrat par le Client et le demeurera jusqu’à la survenance d’un des événements suivants :
(a) le Client met fin à son abonnement SaaS;
(b) l’abonnement SaaS a expiré
(c) sans préjudice à tout autre droit qu’elle possèderait, Knowmore pourra mettre fin à cette licence si le Client fait défaut de respecter ses obligations à la présente licence, moyennant fixation d’un délai de préavis de 30 jours après mise en demeure par lettre recommandée avec avis de réception, demeurée sans effet, sans préjudice de tous dommages et intérêts.
Le Client assure la responsabilité éditoriale éventuelle de l’utilisation des Services applicatifs. Le Client est seul responsable de la qualité, de la licéité, de la pertinence des Données et contenus qu’il transmet aux fins d’utilisation des Services applicatifs. Il garantit en outre être titulaire des droits de propriété intellectuelle lui permettant d’utiliser les Données et contenus. En conséquence Knowmore dégage toute responsabilité en cas de non-conformité des Données et/ou des contenus aux lois et règlements, à l’ordre public ou encore aux besoins du Client.
Le Client garantit Knowmore à première demande contre tout préjudice qui résulterait de sa mise en cause par un tiers pour une violation de cette garantie. Plus généralement, le Client est seul responsable des contenus et messages diffusés et/ou téléchargés via les Services applicatifs. Le Client demeure le seul propriétaire des Données constituant le contenu des Solutions.
Chacune des Parties s’engage à mettre en œuvre les moyens techniques appropriés pour assurer la sécurité des Données.
Sous réserve de l’Article « Responsabilité », Knowmore s’engage à préserver l’intégrité et la confidentialité des Données contenues dans les Solutions. Knowmore mettra en place les mesures techniques et organisationnelles de nature à empêcher tout accès ou utilisations frauduleuses des Données et à prévenir toutes pertes, altérations et destructions des Données.
Le Client est et demeure propriétaire de l’ensemble des Données sur les contenus qu’il gère via les Services applicatifs de la plateforme K-NOW.
Knowmore est et demeure titulaire des droits de propriété relatifs à tout élément des Services applicatifs et des Solutions mis à disposition du Client, ainsi plus généralement que de l’infrastructure informatique (logicielle et matérielle) mise en œuvre ou développée dans le cadre du Contrat.
Le Contrat ne confère au Client aucun droit de propriété sur les Solutions. La mise à disposition temporaire des Solutions dans les conditions prévues au Contrat ne saurait être analysée comme la cession d’un quelconque droit de propriété intellectuelle au bénéfice du Client, au sens du Code français de la propriété intellectuelle.
Le Client s’interdit de reproduire tout élément des Logiciels, ou toute documentation les concernant, par quelque moyen que ce soit, sous quelque forme que ce soit et sur quelque support que ce soit.
Le Client ne pourra céder tout ou partie des droits et obligations résultant du Contrat, que ce soit dans le cadre d’une cession temporaire, d’une sous-licence et de tout autre contrat prévoyant le transfert desdits droits et obligations.